Que faire lorsque votre voisinage est trop bruyant?

Vous venez d’emménager et votre nouveau voisinage est bruyant. Entre le chien qui jappe, la musique qui joue tard le soir et les enfants qui crient, vous n’en pouvez plus. Que pouvez-vous faire ?

Se parler et négocier 

Avant d’envisager un recours judiciaire, la première solution est d’essayer de parler aux personnes plus bruyantes de votre voisinage. La loi ne prévoit pas d’heure limite pour faire du bruit. Autrement dit, vous devez respecter les règles de bon voisinage tout en endurant certains inconvénients normaux.

Si vous habitez dans un immeuble, vos règlements internes prévoient peut-être des politiques relatives au bruit. Si ce n’est pas le cas, consultez les règlements municipaux : certaines municipalités précisent, par exemple, les heures durant lesquelles les activités bruyantes sont permises. 

Si une entente est impossible

Si toutefois vous jugez que le bruit est un inconvénient « anormal » et que vous n’arrivez pas à vous entendre avec votre voisine ou votre voisin, vous pouvez vous adresser au tribunal. Le tribunal peut :

• ordonner que le bruit cesse,
• obliger votre voisine ou votre voisin à agir pour régler la situation,
• vous indemniser pour les dommages que vous subissez.

Vous pouvez aussi opter pour la médiation citoyenne. La médiation citoyenne est une solution gratuite, plus rapide et plus flexible que le tribunal. Elle aide aussi à préserver les relations.

Les critères au tribunal

Pour trancher sur la question, le tribunal déterminera si le bruit est un inconvénient anormal. Le tribunal se demandera si le bruit :

• est répétitif ou récurrent,
• dure depuis longtemps,
• est imprévisible,
• entraîne des conséquences sérieuses.

Le tribunal peut aussi tenir compte de l’emplacement de la résidence et des habitudes de vie du voisinage pour rendre une décision adaptée à votre situation.