Une redevance discutée et vite écartée

La possibilité de tirer des revenus supplémentaires de l’augmentation de la valeur des propriétés le long du futur tramway de Québec a été soulevée par l’administration sortante, mais elle n’a jamais été sérieusement envisagée, a précisé lundi Marie-Josée Savard.

« Vous avez raison de dire que ç’a été étudié, mais ça n’a jamais été [notre] intention. Je pense que le travail s’est fait dans le sens où l’on devait avoir toutes les réponses en lien avec le BAPE, mais je peux vous assurer que c’est quelque chose qui n’a jamais été considéré », a clarifié la candidate à la mairie en marge d’un point de presse.

Elle n’y voit pas de contradiction même si elle a déclaré la semaine dernière que « ça n’a jamais été sur la table et ça ne sera jamais sur la table ».

« Il y a beaucoup de choses comme ça à la ville qui sont étudiées par prudence, par clarté, par transparence, mais en même temps, je peux vous assurer que ça n’a jamais été [envisagé] », a-t-elle affirmé.

Gosselin attaque

L’idée d’une redevance à proximité de l’infrastructure alimente la campagne municipale depuis que Bruno Marchand y a ouvert la porte il y a quelques jours, et ce uniquement pour les futurs projets résidentiels et commerciaux de grande envergure.

« J’ai été surpris d’entendre Mme Savard la semaine dernière dire que c’était hors de question, parce que c’était une question et c’était dans l’agenda de son administration de le faire », a attaqué Jean-François Gosselin, chef de Québec 21, en après-midi.

Lors d’un entretien avec Le Journal, Marie-Josée Savard a plutôt fait valoir qu’il était normal que cette avenue soit « discutée » et « soulevée » à l’interne « parce qu’on savait que ça se faisait à Montréal » autour du Réseau express métropolitain. « Mais c’était clair, pour notre administration, que nous, on n’allait pas de l’avant avec ça », a-t-elle répété.

Pas possible de taxer

Au Québec, aucune disposition ne permet de taxer la plus-value des bâtiments. Seule une redevance permet d’en tirer des revenus.

Or, même sans recourir à une redevance, la Ville devrait être en mesure d’éponger son investissement de 300 millions $ dans le tramway d’ici 25 à 30 ans, d’après des projections de la firme AECOM déposées devant le Bureau des audiences publiques sur l’environnement (BAPE) il y a deux ans.

Ces projections tenaient compte seulement des taxes foncières générées par les nouvelles constructions, résultant de l’attractivité de la Ville en raison de son réseau structurant.

— Avec Stéphanie Martin