Publicité
L'article provient de TVA Nouvelles
Affaires

Revenu Québec réclame 8 millions $ au Groupe Huot

DIDIER DEBUSSCHERE/JOURNAL DE QU
Partager

Jean-François Cloutier et Philippe Langlois | Bureau d'enquête

2023-05-18T20:22:08Z
2023-05-18T20:58:19Z
Partager

L’Agence du revenu du Québec réclame 8 millions $ en taxes impayées au Groupe Huot en pleins déboires financiers depuis février. 

Le fisc québécois a inscrit le 17 mai cinq hypothèques légales sur des immeubles reliés à des entreprises du groupe à Québec, dans les projets La Cité M, L’Aventura et L’Ariela.

Selon les données colligées par la firme spécialisée Terram Technologies, les hypothèques sont en lien principalement avec de la taxe de vente du Québec (TVQ), mais aussi des impôts impayés, pour une période allant de 2020 à 2022.

Les montants réclamés par Revenu Québec ne seraient d’ailleurs pas les seules taxes impayées par le Groupe Huot.

Les taxes municipales et scolaires dues par le groupe s’élèvent à plus de 4,8 millions, selon des documents consultés.

Autres recours

Ces inscriptions s’ajoutent à des préavis de vente sous contrôle de justice inscrits par des prêteurs du Groupe dans les derniers jours.

Le prêteur torontois Timbercreek a réclamé le remboursement d’une dette de 250 millions $ d’ici 60 jours.

Un autre groupe de créanciers, CMLS Financial de Vancouver et Fiducie RBC Services aux investisseurs, a inscrit le 10 mai un préavis pour une dette de 52 millions $.

En date du 16 mai, selon Terram Technologies, il y avait 359 hypothèques légales de construction pour une créance totale de 162,5 M$ sur des immeubles reliés au promoteur Stéphan Huot.

Jugement

La Cour supérieure a condamné par ailleurs le 19 avril Millenum Construction, une firme du Groupe Huot, à payer plus de 850 000$ à l'Agence du revenu du Québec, en vertu des lois fiscales. 

Selon ce jugement, Millenum Construction aurait reçu des avis de cotisation totalisant plus de 2,2 M$ entre octobre 2021 et mars 2023. « Le montant total de la dette ou, le cas échéant, la partie recouvrable [ ...] s'établit à 852 303, 65$ », indiquait le document. 

Publicité
Publicité