Qu’est-ce qui arrive si un robot blesse ou tue quelqu’un?

Imaginez si un robot conçu pour nous aider dans le quotidien blessait gravement un bébé qui lui passe entre les jambes. Qui serait à blâmer pour l’accident: l’androïde, son maître ou son concepteur?

La question se pose, alors que le nouveau robot Optimus de Tesla, la compagnie d’Elon Musk, fait le buzz sur les réseaux sociaux. Dans des vidéos, on peut le voir accomplir des tâches ménagères du quotidien, comme le ménage ou la cuisine.

La philosophe Marie-Hélène Parizeau le précise d’emblée: le Québec «n'est peut-être pas encore prêt à recevoir ce genre de robots humanoïdes qui peuvent causer des gestes non intentionnés».

C’est parce qu’aucune loi n’encadre actuellement la présence de ce genre de robots dans la sphère publique.

La notion de responsabilité

En cas d’accident, est-ce que son «gardien» ou propriétaire, c’est-à-dire celui qui l’a acheté, pourrait être traîné en justice?

Pour répondre à cette question, il faut s’intéresser à la notion de responsabilité du Code civil, qui permettrait de déterminer si c’est le concepteur ou le gardien du robot qui serait dans le tort.

L’avocat spécialisé en cybersécurité et intelligence artificielle Simon Du Perron compare la situation à celle d’un chien qui blesserait quelqu’un. «On ne va pas poursuivre Max ou Charlie devant les tribunaux, on va poursuivre le propriétaire [ou le gardien]», mentionne-t-il.

Il y a toutefois un flou lorsqu’il est question de robots.

«La notion de gardien est une notion légale qui implique une maîtrise assez importante du bien. Est-ce qu'on serait vraiment en mesure de dire que la personne qui a acheté le robot est vraiment son gardien?», demande Me Du Perron.

Est-ce plutôt le concepteur du robot qui pourrait être montré du doigt?

Difficile à dire, puisque plusieurs programmeurs ou entreprises peuvent être impliqués dans la conception d’un robot, souligne l’avocat.

Ce n’est effectivement pas comme pour une voiture, qui est fabriquée de A à Z par un même constructeur.

Mais la vraie question qui demeure: devrait-on traiter un robot — et plus globalement, l’intelligence artificielle — comme un humain?

Aux yeux de M^e Du Perron, ce serait prématuré de le faire. Selon lui, on en connaît encore trop peu sur les risques que présentent ces robots pour la sécurité des humains.