Poussières rouges et contaminants dans Limoilou: la Cour d’appel entend la contestation du rejet d’un recours collectif

Le dossier des contaminants rejetés dans l’air de Limoilou est de retour devant les tribunaux, cette fois-ci devant la Cour d’appel alors qu’un groupe de citoyens réclame le renversement d’une décision rejetant une deuxième action collective dans cette affaire. 

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Les appelants Véronique Lalande et Louis Duchesne, qui sont derrière l’Initiative citoyenne de vigilance du Port de Québec, ont porté en appel la décision rendue en mars 2020. 

Le juge Jacques G. Bouchard avait à ce moment établi que les allégations des demandeurs « ne résistaient pas à l’analyse objective de la preuve ». 

Le magistrat s’était également rangé aux arguments de la défense, qui arguait que la poussière provenait de « sources urbaines », notamment des sels de déglaçage.

« Erreur révisable »

Lundi, les procureurs des appelants ont tenté de démontrer que les conclusions de l’expert derrière cette analyse étaient erronées et que le juge Bouchard avait erré en y basant sa décision.

« Quand on dit qu’il a des œillères et on le dit en tout respect pour le juge d’instance, ce sont les fois où il n’a pas discuté de la preuve volumineuse devant lui et qui contredisaient la conclusion à laquelle il en est arrivé », a plaidé M^e Philippe Trudel, arguant qu’il s’agissait là « d’une erreur révisable » en appel.

Sa collègue Clara Poissant-Lesperance a renchéri que le juge Bouchard « n’a pas analysé la preuve avec les bonnes lunettes ». 

Périodes d’épandage d’abrasifs

Elle a notamment fait remarquer que les résidents avaient observé des épisodes en dehors des périodes d’épandage d’abrasifs ou de chauffage au bois. 

Les avocats du collectif de citoyens poursuivront leurs plaidoiries mardi et seront suivis de la partie adverse. 

Les avocats de Compagnie d’arrimage de Québec et de l’Administration portuaire de Québec tenteront évidemment de convaincre les juges d’appel que la décision initiale ne violait aucune règle de droit et doit donc être maintenue.