Possible recours collectif: Bruno Marchand demande aux antitramways de «passer à autre chose»

Excédé par une nouvelle menace de recours judiciaire, le maire de Québec, Bruno Marchand, demande au groupe antitramway Québec Mérite Mieux de capituler, de cesser d’être «un boulet» et de «passer à autre chose».

Après avoir échoué dans sa tentative de bloquer le projet, en Cour supérieure, le groupe Québec Mérite Mieux (QMM) envisage désormais de déposer une ou plusieurs demandes d’autorisation pour un recours collectif afin d’indemniser «tous ceux qui subiront les conséquences néfastes du tramway» et à qui on a refusé «le droit de référendum», peut-on lire sur son site web. 

«Moi, je décroche... Je pense qu’ils ont fait valoir l’ensemble de leurs droits. Ils ont eu un paquet d’opportunités pour le faire. Qu’on ramène encore des menaces, c’est la plus pure des démonstrations qu’il n’y a rien qui les satisfera jamais», a réagi le maire de Québec lundi, visiblement exaspéré. 

«Là, on tourne en rond», a-t-il ajouté, se désolant que de nouvelles démarches judiciaires puissent occasionner des frais additionnels pour la Ville. «Même s’il y a des gens qui ne trouvent pas ça parfait, je pense qu’il est temps de se rallier. Il y a des gens présentement qui sont accrochés comme un boulet à nos jambes et ils pénalisent tous les citoyens», a-t-il martelé.  

Selon lui, même si les sondages sont encore défavorables au projet de tramway, le projet a été avalisé par la population via les dernières élections municipales et provinciales, ainsi que par les tribunaux, qui ont confirmé sa légalité. «Aux dernières élections [provinciales], il y avait un parti [le Parti conservateur du Québec, NDLR] qui proposait l’abolition du tramway, il n’a pas obtenu la faveur populaire et de loin. On peut-tu passer à autre chose?» 

Une démarche «exploratoire»

En entrevue un peu plus tôt lundi matin, le porte-parole de Québec Mérite Mieux, Donald Charette, a indiqué que la démarche de son groupe était «exploratoire» à ce stade-ci. Pour l’heure, aucun cabinet d’avocat n’a été mandaté pour le dépôt d’une ou plusieurs demandes de recours devant le tribunal. 

«On n’a pas décidé d’aller en recours collectif. On fait juste sonder les gens et mesurer leur appétit. Ça semble susciter un certain intérêt», a-t-il toutefois affirmé, précisant que près de 150 personnes s’étaient déjà manifestées depuis dimanche.  

Sur le site web de Québec Mérite Mieux, les gens peuvent s’inscrire «gratuitement» à quatre projets de recours collectif. Les divers recours s’adressent aux expropriés le long du tracé du tramway, à ceux qui subiront l’abattage d’un ou plusieurs arbres sur leur terrain, aux commerçants qui subiront des pertes lors du chantier ainsi qu’à l’ensemble des électeurs opposés au projet, victime d’un prétendu «abus de pouvoir» de la Ville. C’est ce dernier, pour l’instant, qui semble «le plus porteur», selon M. Charette. 

Jusqu’à 36 000$ pour chaque arbre coupé?

L’un des quatre projets de recours collectif laisse par ailleurs miroiter une compensation potentielle de 36 364$ pour chaque arbre coupé le long du tracé du tramway. Pour arriver à ce chiffre, QMM dit s’être basé sur une entente de «12 M$» visant à compenser l’Université Laval pour la coupe de 330 arbres.  

Vérification faite, le montant de l’entente s’élève plutôt à 10 M$ et sert à compenser l’Université pour la totalité des superficies requises utilisées sur le campus pour le passage du futur tramway. Donald Charette a indiqué qu’il s’agissait d’une «extrapolation» sommaire et a reconnu que le texte, qui «mériterait d’être précisé» à cet effet, sera modifié aujourd’hui.  

Le libellé du texte d’un autre recours potentiel laisse par ailleurs miroiter une réclamation substantielle pour tous les expropriés, soit «10 fois» le montant de leur évaluation municipale.  

«On rentre dans la zone de négociation... Ça prend le meilleur "deal" pour tout le monde», nuance le porte-parole de QMM, déplorant un traitement inéquitable des dossiers et les «drames humains» qui en découlent puisque les citoyens, rappelle-t-il, n’ont pas le droit de contester leur expropriation. Au mieux, ils peuvent contester le montant de la compensation offerte. Certains ont obtenu «le gros prix» alors que d'autres n'ont pas eu la même chance, observe-t-il.

– Avec la collaboration de Taïeb Moalla