Appareils de chauffage non certifiés: la Ville de Québec interdira les poêles à bois polluants en 2026

Tous les appareils de chauffage au bois non certifiés seront interdits à Québec en 2026, a annoncé la Ville, qui aidera financièrement les propriétaires à se départir de leur vieux poêle.

La Ville de Québec s’attaque à l’émission de particules fines qui nuisent à la qualité de l’air en hiver. Ainsi, le vieux poêle à bois qui réchauffe la maisonnée ne sera plus le bienvenu à Québec à partir du 1^er septembre 2026, puisqu’il est la principale source d’émission de contaminants. «Le chauffage au bois émet davantage de particules fines en tonne par an que le transport et l’industrie», a soumis Matthieu Alibert, directeur de la division prévention et contrôle environnemental à la Ville de Québec, lors d’une présentation aux médias lundi. 

Pour le maire Régis Labeaume, il s'agit d'une «action très raisonnable. On voulait que les gens puissent prévoir financièrement». Il précise que le règlement de Québec est «moins sévère» que celui de Montréal.

Le nouveau règlement touche tous les poêles à bois qui ne sont pas certifiés. Les citoyens qui se questionnent sur la conformité de leur appareil peuvent consulter la plaque qui y est accolée afin de vérifier si la mention CSA ou EPA y figure. Si tel est le cas, le poêle est aux normes. Le fabricant peut aussi informer le consommateur à ce sujet. Tout appareil acheté neuf chez un détaillant à partir de septembre 2009 est certifié. 

Exception pour les foyers d’ambiance

Attention: le règlement ne s’applique pas aux foyers d’ambiance. Ce modèle est généralement identifié comme tel et ne peut chauffer la totalité de la maison pendant une longue période. Il sert surtout à faire des «petites flambées de fin de semaine.» 

La Ville estime qu’il y a entre 2500 et 8500 poêles non certifiés sur son territoire. Elle vise le remplacement de quelque 2000 d’entre eux d’ici cinq ans. Déjà avec cet effort, on améliorera considérablement la qualité de l’air, plaide-t-on. 

Les poêles non certifiés émettent 60 à 100 grammes de particules fines par heure, contre seulement 7,5 chez la première génération d’appareils certifiés, vendus à partir de 1988. La plus récente norme est de 2,5 grammes par heure. 

Pour les poêles à bois installés dans les nouvelles constructions, on exigera le respect de cette norme à partir de 2026.

Pour l’instant, la Ville n’est pas en mode répressif, et mise sur la communication et l’information. «Il n’y aura pas d’inspections proprement dites. On va compter sur la collaboration des citoyens», indique M. Alibert.  

Mais le règlement donne la possibilité d’imposer des amendes de 300$ à 1000$. 

Les citoyens qui le voudront pourront conserver leur vieil appareil, mais à partir du 1^er septembre 2026, ils ne pourront plus l’utiliser, sauf en cas de panne électrique de plus de trois heures.  

Subventions

Ceux qui souhaiteront le remplacer pourront bénéficier d’une aide financière équivalente à 90% du coût de remplacement, pour un maximum de 1000$. Les coûts des appareils certifiés les plus populaires se situent entre 1200$ et 1800$. Le retrait pur et simple de l'appareil donnera droit à une aide de 100$.

En tout, un budget de 2,5 M$ est consenti par la Ville de Québec pour le programme d’aide ainsi que pour les actions de sensibilisation qui seront mises en place.  

Smog

De plus, dès le 1^er septembre de cette année, en période de smog hivernal, il sera interdit d’utiliser un appareil de chauffage au bois, certifié ou non. Cela permettra d’amoindrir la détérioration de la qualité de l’air lors de ces épisodes.  

Des contraventions pourront également être remises en cas de non-respect de cette clause dès l’automne. Mais le maire a indiqué qu'«on n'enverra pas la police vérifier à chaque maison de Québec s’ils utilisent un poêle à bois pendant un épisode de smog».
Les citoyens peuvent s’informer des avertissements de smog entre autres sur le site de la Ville de Québec.