Infos utiles pour un contrat de déneigement

Dans pas si longtemps, l’hiver sera à nos portes. Vous n’avez pas encore embauché un déneigeur? 

Voici quelques informations utiles pour conclure un contrat de déneigement.

S’ENTENDRE AVEC LE DÉNEIGEUR

Un contrat de déneigement est un contrat de service. Cela veut dire que le déneigeur s’engage à vous fournir un service en échange d’un paiement.

Par ailleurs, le contrat de déneigement est généralement à forfait, c’est-à-dire que le déneigeur déneigera votre entrée pour une période précise et à un prix fixe. Ainsi, après l’hiver, il ne peut pas augmenter son prix ou vous demander de payer plus cher s’il y a eu plus de neige durant la saison. Il en est de même pour un contrat qui s’étale sur plusieurs années.

Ce contrat peut être fait verbalement. C’est toutefois une bonne idée de tout confirmer par écrit. Si vous choisissez cette option, voici quelques clauses utiles :

■ la durée du contrat (par exemple, du 15 novembre 2022 au 15 avril 2023),

■ le prix total et les modalités de paiement,

■ la quantité de neige à partir de laquelle le déneigeur doit déneiger (2 cm, 5 cm, etc.),

■ l’heure avant laquelle la neige doit être enlevée,

■ l’endroit où la neige doit être déposée (certaines municipalités imposent des restrictions),

■ les tâches connexes, comme épandre du sel ou du sable,

■ la présence de haies ou de tout autre aménagement que vous désirez protéger.

QUOI FAIRE SI ÇA TOURNE MAL ?

Vous pouvez demander des références dans votre réseau ou votre voisinage pour trouver un déneigeur qui satisfera vos attentes. En cas de problème, si vous avez une bonne raison, vous pouvez normalement annuler votre contrat de déneigement. 

Par exemple, le déneigeur ne respecte pas le contrat, notamment en ne déneigeant jamais votre entrée au moment convenu, ce qui vous empêche de partir au travail à l’heure.

Vous devez toutefois vérifier les modalités du contrat. Par exemple, le contrat peut exiger que vous donniez un avis de 30 jours avant d’annuler.