Et si vous aviez de l'argent qui dort à votre insu...
Daniel Germain
Je ne peux pas m’y aventurer sans d’abord m’assurer que j’ai du « lousse » à l’agenda. Quand j’entre dans le registre des biens non réclamés, le temps s’arrête.
Je vérifie d’abord si je n’ai pas d’argent qui m’attend. Rien. Je vois qu’une Danielle Germain (ou sa succession) est plus riche de 600 $ sans le savoir. J’ai essayé avec le nom de mes frères et ma sœur, puis celui de mes amis.
Meilleure chance la prochaine fois !
Des centaines de millions $
Pourquoi je vous parle de ça déjà ? Ah oui ! C’est l’histoire de l’ex-policier et de son REER perdu qui m’a rappelé à l’ordre. On devrait se faire un devoir d’aller vérifier de temps en temps.
De nouveaux biens oubliés sont inscrits au registre toutes les semaines. Il y en a pour plus de 450 millions $ : des comptes de banque, des placements, des polices d’assurance vie, des rentes de retraite, le contenu oublié de coffrets de sûreté... Ça comprend les 25 millions $ des successions qui n’ont pas été revendiquées.
La majorité des dossiers concernent des montants de moins 500 $. Les ayants droit de ces petits montants ont dix ans pour lever la main, après quoi l’argent s’en va engraisser le Fonds des générations.
Les sommes de 500 $ et plus restent accessibles indéfiniment.
Dans plus de 1800 dossiers, c’est plus de 25 000 $ qui attendent leur propriétaire légitime.
Selon Revenu Québec, 32 millions $ sont remis en moyenne chaque année, ce qui n’empêche pas la cagnotte de grossir.
Le bureau des biens non réclamés
Si les recherches sont infructueuses, ça ne veut pas dire qu’il n’y a pas d’argent qui vous attend quelque part.
Il se pourrait en effet que votre dû ait pris une autre direction : celle du Bureau des biens non réclamés (BBNR) de la Banque du Canada. On y trouve des comptes chèques, des comptes d’épargne (sauf ceux de Desjardins), des dépôts à terme, des CPG, des mandats, des chèques certifiés, des chèques de voyage (ça existe encore ?)...
Le BBNR conserve les soldes de moins de 1000 $ durant 30 ans. Les valeurs supérieures sont accessibles durant 100 ans.
Pour effectuer une recherche au BBNR : www.biensnonreclames.banqueducanada.ca
Pas moins de 1,4 G$ de chèques du gouvernement oubliés
Bon, maintenant, les choses sérieuses... En mai dernier, l’Agence du revenu du Canada (ARC) comptait avoir émis au fil des ans 8,9 millions de chèques qui n’avaient toujours pas été encaissés. Il y en a pour 1,4 milliard $ !
L’ARC effectue des millions de versements aux contribuables chaque année : des remboursements d’impôt, des crédits TPS, des allocations...
De plus en plus de paiements sont faits par voie électronique, mais beaucoup sont encore faits par la poste. Certains de ces chèques remontent à plusieurs années, et ils n’expirent jamais.
En 2020, l’Agence a mis en place un outil qui permet de vérifier sur « Mon dossier » si des chèques à notre nom n’ont pas été encaissés.
Deux millions de chèques oubliés ont depuis été empochés, pour une somme de plus de 800 millions de dollars.
Mais voilà, il en reste.
Et d’autres se sont ajoutés à la liste !
Encore récemment, seuls les particuliers concernés pouvaient faire cette vérification. Depuis peu, cette fonction est aussi accessible aux préparateurs d’impôt.
Conseils
■ Pour ne pas rater un versement du fédéral, mieux vaut s’inscrire au paiement direct
■ Pour vérifier s’il y a un vieux chèque pour vous, ouvrez une session « Mon dossier » ou inscrivez-vous. Cliquez sur « chèques non encaissés ». Si une belle surprise vous y attend, il suffit de remplir le formulaire 535 en ligne et l’envoyer au moyen de « Mon dossier ».
■ Dernier truc : c’est l’automne, la saison où on fait une rotation de ses vêtements. Faites donc le tour de vos poches. Je viens de trouver un 10 $.
