Et si votre conjoint avait des dettes cachées?

Après la Saint-Valentin, on pensait peut-être tout savoir sur son conjoint, et pourtant... Certains ont eu de bien mauvaises surprises, et ce, même après de longues années de vie commune.

Ces cas ne sont pas rares, indique Sophie Desautels, syndique autorisée en insolvabilité chez Raymond Chabot. Elle se rappelle la situation d’une femme en couple depuis plus de 30 ans, qui s’est aperçue que son conjoint avait des problèmes de jeu et que ses cartes de crédit débordaient. « Elle a eu la puce à l’oreille parce que son mari s’est mis à faire de l’insomnie et à se lever souvent la nuit. Elle a fini par découvrir les relevés et elle nous a appelés pour nous demander des conseils », se souvient-elle. 

Autre exemple : un couple a acheté une maison ensemble. Le conjoint a contracté tant de dettes au fil du temps que l’institution financière prêteuse a inscrit une hypothèque légale sur la propriété. Sa femme n’était pas au courant, elle l’a appris seulement au moment de la vente de la maison, lorsque le fruit de la vente a été amputé de plusieurs dizaines de milliers de dollars une fois le créancier remboursé.

Chacun est responsable de ses dettes, sauf si...

Ces situations sont inquiétantes et peuvent être dévastatrices pour le couple. Mais selon Sophie Desautels, ces cachotteries financières ne vont pas nécessairement affecter les finances de l’autre conjoint. « La règle est que chacun est responsable de ses propres dettes. Seules les dettes communes peuvent être partagées », explique-t-elle.

Par exemple, si vous avez endossé ou cautionné la dette de votre conjoint – ou d’une autre personne – vous en serez entièrement responsable s’il ne rembourse pas le créancier. Si on se porte caution ou qu’on endosse une dette, on devient dès lors solidairement et conjointement responsable de celle-ci.

Pire encore : imaginons que vous ayez cautionné votre conjoint afin qu’il puisse obtenir une marge de crédit. S’il venait à faire faillite, il serait libéré de sa dette, mais vous seriez encore responsable de celle-ci à 100 % – et pas seulement 50 % – aux yeux des créanciers qui pourraient donc se retourner contre vous pour obtenir leur dû.

Attention : la personne qui détient une carte de crédit supplémentaire sur un compte de carte de crédit, même si elle n’est pas la détentrice principale, peut également se retrouver responsable à 100 % de la dette, même celle du détenteur principal. « Sur le coup, cela semble pratique de pouvoir utiliser une carte supplémentaire, mais il faut bien vérifier le contrat pour savoir si on sera responsable de la dette totale advenant le cas où le détenteur principal ne rencontrerait pas ses obligations », recommande Sophie Desautels.

Propriété de la maison

Lorsqu’on a acheté une maison à 50/50 avec son conjoint, qu’advient-il si l’un des deux s’endette au point de devenir insolvable ? « Dans le cas d’un couple uni civilement, si un fait faillite et qu’il y a une équité sur la maison, l’autre conjoint pourrait devoir verser une somme dans le cadre de la faillite afin de racheter la partie de la maison et la conserver », mentionne Sophie Desautels.

C’est pourquoi s’il y a une équité, le syndic recommandera généralement de faire une proposition de consommateur plutôt que la faillite, afin de préserver la propriété.

S’il n’y a pas d’équité sur la propriété, dans ce cas la situation sera identique à celle des autres biens : pour autant que les paiements de l’hypothèque sont à jour et que celle-ci continue à être remboursée régulièrement selon les termes du prêt, la maison pourra être conservée.

CONSEILS 

• Il n’est jamais trop tôt pour parler d’argent dans un couple. Même si ce sujet est souvent tabou, on devrait aborder la question dès que l’on s’engage sérieusement, en particulier lorsqu’on commence à vivre ensemble. Avant d’emménager, vous devriez au moins savoir si votre douce moitié a des dettes, quelle est sa vision de l’épargne, quels sont ses projets de vie et objectifs à long terme.
• Ne pas aborder la question franchement ne fera que créer des problèmes de communication et potentiellement des cachotteries financières.
• Ne tentez pas d’imposer votre vision des finances à l’autre et cherchez plutôt les compromis. Par exemple, si votre conjoint veut rembourser l’hypothèque au plus vite, mais que vous souhaitez plutôt voyager, proposez des destinations moins coûteuses et consacrez à l’hypothèque les montants économisés sur le budget voyage.