Acheter un chalet entre amis: une façon insoupçonnée d'accéder à la propriété
Félix Desjardins
L’achat d’une résidence secondaire n’est pas une mince affaire en 2025 en raison de la flambée du marché. Partager le fardeau avec des amis peut s’avérer une solution intéressante, à condition de rédiger une convention béton, conseillent des experts.
«Depuis la pandémie, ç’a pris une effervescence assez incroyable, constate Stéphane Daigneault, représentant hypothécaire pour Desjardins. La demande est démesurée, mais l’offre n’a pas évolué. Se regrouper pour faire de la copropriété indivise, c’est un des moyens pour accéder à ce genre de propriété.»
Lorsqu’on achète un chalet à plusieurs, les implications ne sont pas les mêmes que pour l’acquisition d’une propriété à Montréal, par exemple, qui résulte de la conversion d’un plex en plusieurs habitations indivisaires. Dans ce cas, les copropriétaires ne sont pas solidairement liés aux autres indivisaires et les hypothèques entrecroisées sont limitées.
«Pour un chalet, tout le monde est responsable du paiement des autres indivisaires, nonobstant la quote-part détenue ou la répartition de l’actif, précise M. Daigneault. Si un couple détient 75% des parts d’un chalet et l’autre 25%, si le premier ne paie plus, le deuxième est entièrement responsable.»
Prévoir l’imprévisible
Raison de plus pour bien choisir ses amis et rédiger une convention d’indivision «béton» pour prévoir l’imprévisible, ajoute Julie St-Laurent, courtière immobilière spécialisée dans l’acquisition de chalets pour RE/MAX.
La copropriété indivise étant beaucoup moins encadrée dans le Code civil que la copropriété divise, la convention d’indivision peut être personnalisée à la guise de ses signataires.
«C’est une super belle opportunité d’affaires qui comprend beaucoup d’avantages, dont le partage des coûts, estime Mme St-Laurent. Tu peux avoir accès à une plus belle propriété ou même un bord de l’eau que tu croyais inaccessibles.
«Il ne faut quand même pas négliger le fait qu’il pourrait arriver quelque chose, prévient Mme St-Laurent. Ça peut créer des conflits et briser des amitiés.»
L'importance d'un bon notaire
Des amitiés brisées, le notaire et vulgarisateur juridique Me Marc-Antoine Bernier en a vu dans sa pratique privée. Son plus grand conseil est de faire appel à un notaire spécialisé en la matière afin d’éliminer toute ambiguïté.
«On peut prévoir toutes sortes de mécanismes en fonction de ce qu’on veut et ce dont on a besoin, note-t-il. J’éviterais quand même de jouer aux apprentis sorciers avec une convention d’indivision, parce que c’est du droit assez pointu. Elle doit d’ailleurs être publiée au registre foncier pour qu’elle s’applique aussi aux tiers et aux banques.»
Si un indivisaire veut vendre ses parts après quelques années, par exemple, on peut déterminer d’emblée comment sera déterminée la valeur de celles-ci, ou si les autres copropriétaires jouiront d’un droit de préemption.
«Le meilleur conseil, c’est de recourir à un notaire, conclut M. Daigneault. Ce n’est pas cher payé pour des problèmes qui pourraient coûter immensément plus cher, éventuellement.»
Huit questions à adresser dans une convention d’indivision pour un chalet
- Est-ce que le chalet sera mis en location lorsque personne ne l’utilise?
- Qui s’occupe de payer les taxes municipales et comment sont répartis les frais d’entretien?
- Les décisions sont-elles seulement prises en cas d’unanimité, ou une majorité est suffisante?
- Comment la valeur de chaque part est-elle déterminée en cas de revente?
- Quel est le plan de contingence en cas de décès d’un des copropriétaires?
- Est-ce que les copropriétaires ont un droit de préemption si l’un des indivisaires vend ses parts?
- Est-ce que la cotisation à un fonds de prévoyance est obligatoire?
- Comment la répartition des disponibilités du chalet est-elle définie?